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Toute personne accédant à ce site Internet est considérée comme un utilisateur et s’engage à observer et à respecter rigoureusement les présentes dispositions ainsi que toute autre disposition légale applicable.

NOVASONIX TECHNOLOGY, S.L. se réserve le droit de modifier tout type d’information pouvant figurer sur le site Internet, sans obligation de préavis ou sans avoir à en informer les utilisateurs, la publication sur le site Internet de NOVASONIX TECHNOLOGY, S.L. étant considérée suffisante.

1. IDENTIFICATION

Nom de domaine : www.novasonix.es
Nom commercial : NOVASONIX
Dénomination sociale : NOVASONIX TECHNOLOGY, S.L.
NIF: B65686214
Siège social : Cami Pla del Ramassar, 52 Pol. Ind. Pla del Ramassar 08402 Granollers Espagne
Téléphone : 937208325
e-mail: info@novasonix.es
Immatriculée au Registre du Commerce de Barcelone : Tome 42.904, Folio 214, Page B-418293.

Le site Internet, incluant à titre d’exemple, mais sans s’y limiter, sa programmation, son édition, sa compilation et autres éléments nécessaires à son fonctionnement, les designs, les logos, les textes et/ou graphismes, sont la propriété du RESPONSABLE ou, le cas échéant, il dispose de la licence et de l’autorisation expresse de la part des auteurs. Tous les contenus présents sur le site Internet sont protégés par la réglementation relative à la propriété intellectuelle et industrielle, et sont inscrits dans les registres publics correspondants.

Quelle que soit la finalité pour laquelle ils sont destinés, la reproduction totale ou partielle, l’utilisation, l’exploitation, la distribution ou la commercialisation, nécessite dans tous les cas l’autorisation écrite préalable du RESPONSABLE. Toute utilisation non autorisée au préalable est considérée comme un manquement grave aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur.

Les designs, les logos, les textes et/ou les graphismes n’appartenant pas au RESPONSABLE et pouvant figurer sur le site Internet, appartiennent à leurs propriétaires respectifs, ces derniers étant eux-mêmes responsables de toute contestation éventuelle à leur sujet. Le RESPONSABLE autorise expressément les tiers à inclure des liens hypertextes pointant directement vers des contenus spécifiques du site Internet, et dans tous les cas, vers le site web principal de www.novasonix.es.

Le RESPONSABLE reconnaît les droits de propriété intellectuelle et industrielle de leurs titulaires respectifs, sans que leur simple mention ou apparition sur le site Internet n’implique l’existence de droits ou de responsabilité d’aucune sorte à leur égard, ni aucun soutien, parrainage ou recommandation de la part de celui-ci.

Pour nous faire part de remarques concernant d’éventuelles violations des droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi qu’au sujet de tout contenu du site Internet, vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse suivante : info@novasonix.es.

3.RÈGLES DE CONDUITE SUR LE BLOG

NOVASONIX TECHNOLOGY, S.L. vous remercie de l’intérêt que vous portez à l’égard de nos canaux de participation. Les commentaires permettent à l’ensemble des utilisateurs de participer via ce moyen de communication. Si vous souhaitez échanger sur nos blogs, vous devrez vous conformer aux règles suivantes :

1.- Responsabilité de l’Utilisateur. En utilisant les blogs du site Internet, vous êtes le seul responsable des messages que vous y publiez, dégageant ainsi NOVASONIX TECHNOLOGY, S.L. de toute responsabilité en cas de réclamation liée ces contenus.
Si les messages comportent des éléments protégés par les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, l’utilisateur garantit qu’il en est le propriétaire ou qu’il dispose de l’autorisation du propriétaire pour leur diffusion sur les Blogs.
NOVASONIX TECHNOLOGY, S.L. est libérée de toute responsabilité en cas de réclamation de tiers liée à ces contenus.

2. L’utilisateur devra, avant de publier un message, choisir le blog approprié. Les messages ne correspondant pas au thème du blog pourront être supprimés. Il est formellement interdit de publier des offres promotionnelles et des liens commerciaux, de la publicité, du matériel promotionnel, des chaînes de lettres, toute autre activité commerciale directe ou indirecte, ou tout autre type de commentaire ne correspondant pas au contenu des sujets des blogs.

3. L’utilisateur se doit de respecter les autres utilisateurs. L’utilisateur doit faire preuve de tolérance et respecter les messages et les opinions des autres utilisateurs. Les messages pouvant porter atteinte aux droits d’autrui ou affecter le fonctionnement pacifique des blogs pourront être supprimés.

4. NOVASONIX TECHNOLOGY, S.L. se réserve le droit de reproduire, de modifier ou de diffuser les messages publiés sur les blogs du site Internet conformément aux dispositions et aux moyens appropriés, sans que cela n’entraîne un quelconque dédommagement pour l’utilisateur.

5. NOVASONIX TECHNOLOGY, S.L. n’est pas responsable des contenus publiés sur le site Internet et ne garantit pas la véracité ou l’exactitude des informations qui y sont publiées. Le contenu des messages ou des informations engage la responsabilité de l’utilisateur expéditeur.

6. NOVASONIX TECHNOLOGY, S.L. ne garantit pas la disponibilité et la continuité du service des blogs du site Internet, et peut le modifier, le suspendre ou le supprimer du site Internet sans préavis et à tout moment.

7. Si un utilisateur est affecté par des agissements répréhensibles ou constate une utilisation inappropriée des blogs du site Internet par d’autres utilisateurs, il pourra en notifier NOVASONIX TECHNOLOGY, S.L. en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : linfo@novasonix.es, en indiquant en objet : « modération des blogs », afin que NOVASONIX TECHNOLOGY, S.L. puisse modérer les contenus ou les supprimer.

8. L’utilisateur dégage NOVASONIX TECHNOLOGY, S.L. de toute responsabilité à l’égard de toute réclamation pouvant lui être adressée en raison des messages diffusés par l’utilisateur sur les blogs ou de toute autre conduite liée à ou découlant de l’utilisation des blogs du site Internet de la part de l’utilisateur

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